mackel’sche Statuten

Kommentar

Diese Statuten wurden von Jerry Mackel editiert, vom Vorstand
Philippe
diskutiert, und auf der Assemblée générale
vom 26. Januar 1993 für gültig erklärt. Da sie jedoch nie
im Memorial publiziert wurden (was 1993 zu teuer gewesen wäre), gelten
vor dem luxemburgischen asbl. Gesetz nach wie vor jene von 1991.

STATUTS

de l` A.V. d` Letzeburger Aachen

Cercle des Étudiants Luxembourgeois à Aix-la-Chapelle

  1. Dénomination et siège de l`
    association.
  2. But.
  3. Neutralité
  4. patronage
  5. Membres
  6. Administration
  7. Fonctions du comité
  8. Assemblées
  9. Procédure
  10. Admission – Démission – Exclusion
  11. Changements de statuts
  12. Affiliation
  13. Suspension et dissolution
  14. Signatures

§1 Dénomination et siège
de l` association

  1. L` association régie par les présents Statuts, adopte
    la dénomination: A.V. "d` Letzebuerger" Aachen,
    Cercle des Étudiants Luxembourgeois à Aix-la-Chapelle.
  2. Le Siège de l`A.V. d`Letzebuerger Aachen se trouve au Centre
    de Psychologie et d`Orientation scolaires à Luxembourg. La duré
    de l`A.V. d`Letzebuerger est illimitée.

§2 But

  1. L`association n`a pas de but lucratif.
  2. L`association a pour but:
    1. De réunir et de soutenir les étudiant(e)s luxembourgeois(es)
      à Aix-la-Chapelle, de cultiver entre eux l`amiti&eagrave;
      et la solidarité.
    2. De représenter les étudiants luxembourgeois à
      Aix-la-Chapelle offiziellement.
    3. D`entretenir des rapports amicaux avec les anciens membres de
      l`association et avec les membres de la Colonie des Luxembourgeois
      à Aix-la-Chapelle, avec les étudiants luxembourgeois
      inscrits à d`autres universités ou hautes écoles
      et avec tous les étudiants inscrits à la R.W.T.H.
      AACHEN.
  3. L`association organise toute manifestation visant à atteindre
    ce but.

§3 Neutralité

  1. L`association est neutre et indépendante en matière
    religieuse et politique.

§4 Patronage

  1. L`association est patronné par l`amicale des Anciens Étudiants
    de l`École Polytechnique d`Aix-la-Chapelle (EPA).

§5 Membres

  1. L` association se compose:
    1. de membres acitfs;
    2. de membres honoraires;
    3. de membres extraordinaires;
    4. de membres donateurs;
  2. Peuvent être admis comme membres actifs:
    1. Les Luxembourgeois(es), étudiant(e)s à Aix-la-Chapelle
    2. Les étrangers et apatrides, étudiant(e)s à
      Aix-la-Chapelle, domicilié(e)s au Luxembourg et parlant la
      langue luxembourgeoise. L`admission et l`exclusion seront réglées
      suivant le § 10.
  3. Peut être admis(e) comme membre honoraire toute personne
    physique et morale ayant achevée des études universitaires
    à Aix-la-Chapelle, mais n`a pas le droit de vote. Toutefois le
    § 3-1 doit être scrupuleusement respecté. L`admission
    et l`exclusion seront réglées suivant le §
    10
    .
  4. Peut devenir membre donateur toute persone physique ou morale,
    mais n`a pas le droit de vote. Toutefois le § 3-1 doit être
    scrupuleusement respecté. L`admission et l`exclusion seront réglées
    suivant le § 10.
  5. Peut devenir membre extraordinaire
    tout élève ou étudiant luxembourgeois à
    Aix-la-Chapelle ne faisant pas des études académiques,
    ainsi que les étudiant luxembourgeois inscrits à d`autres
    universités ou hautes écoles. Ils payent la cotisation
    des membres actifs, prennent part à toutes les activités,
    mais n`ont pas le droit de vote. Toutefois le § 3-1 doit être
    scrupuleusement respecté. L`admission et l`exclusion seront réglées
    selon le § 10.

§6 Administration

  1. L` association est administrée par un comité
    de cinq membres, se composant d` un président,
    d` un vice-président, d` un secrétaire,
    d` un trésorier, et d` un préposé
    aux sports et d`aucun ou deux membres jouissant des mêmes droits
    que les charges précitées.
  2. Le nombre des membres du comité
    à élire sera défini par le nombre des candidatures
    à un poste au comité:

    • avec cinq ou six candidats le comité à élire
      aura cinq membres
    • avec sept ou huit candidats le comité à élire
      aura sept membres
    • Le nouveau comité sera élu, même si le nombre
      des candidatures et le nombre des postes vacants seront égaux.
  3. L`élection du comité se fera pendant les deux premiers
    mois de chaque année au cours de l`assemblée générale
    ordinaire ou durant les assemblée générale extra-ordinaires.
  4. Tout membre actif (§5-2.) peut poser
    sa candidature à un comité. Les membres du comité
    sont rééligibles.
  5. Toute candidature sera présenté au comité démissionaire
    avant le début de la procédure électorale.
  6. Tout membre ayant le droit de vote (§5-2.)
    peut accorder au maximum de cinq ou sept voix aux candidats, selon le
    nombre de postes vacants au comit&eacute (voir §
    6-2
    ), et un maximum d`une voix par candidat. Tout bulletin ne respectant
    pas ces limites sera annulé.
  7. L`élection est secrète. Tout bulletin doit être
    rempli de façon anonyme. Le non-respect de l`anonymat entraîne
    l`annulation du bulletin.
  8. Le résultat de l`élection sera annulé si moins
    que la moitié des membres, ayant le droit de vote, a remis un
    bulletin de vote.
  9. L`élection d`un candidat au comité sera valable si au
    moins deux voix soutiennent sa candidature.
  10. Quatre volontaires, membres de l`association (§5-1), n`étant pas candidats, dépouilleront
    le scrutin et proclameront le résultat. A partir de la proclamation
    des résultats, le nouveau comité prendra en charge ses
    fonctions!
  11. Deux volontaires seront désignés comme réviseurs
    de caisse par acclamation de l`assembleée à la fin de
    la procédure électorale.
  12. L`admission aux différentes fonctions du comité sera
    décidée par le nouveau comité lors de la première
    réunion du nouveau comité. La décision sera prise
    par la simple majorité des voix.
  13. Tout ancien président peut étre promu par acclamation
    de l`assembleée, président d`honneur pour une durée
    de 3 ans sauf (§ 13-1.2)

§7 Fonctions du comité

  1. Le comité gère les finances, élabore
    le programme du semestre, représente l`association dans la vie
    publique, informe les membres de l`association des activités
    par au moins un communiqué par semestre et veille à l`execution
    exacte des présents statuts.
  2. Le président est chargé de:
    • 2.1. veiller à l`execution des statuts, des décisions
      de l`assemblée et des décisions du comité;
    • 2.2. convoquer et de diriger les réunion du comité
      (§ 8-1.1, §
      8-1.2.
      );
    • 2.3. convoquer et de diriger les assemblées générales
      (§ 8-1.3., §
      8-1.4.
      ).
  3. En cas d`absence, le président
    sera remplacé par le vice-président.
  4. Le secrétaire est chargé des écritures
    se rapportant à ses fonctions, à rédiger et distribuer
    les communiqués et est tenu de rédiger un rapport sur
    chaque assemblée (
    § 8) et chaque
    réunion de comité.
  5. Le trésorier est comptable des recettes
    et dépenses. Dans les assemblées générales
    (§8-1.3., §8-1.4.) le trésorier donnera un compterendu
    exact de ses gestions appuyé de pièces justificatives.
    Le trésorier est tenu à collaborer avec les réviseurs
    de caisse afin de leur permettre d`établir un rapport de contrôle.
  6. Les réviseurs de caisse sont chargés
    de la vérification des comptes et des pièces justificatives.
    Ils font rapport de leur contrôle aux assemblées générales
    (§ 8-1.3., §
    8-1.4.
    ).
  7. Le comité peut prendre des décisions valables dans
    tous les domaines excepté ceux cités aux §8-7. et
    §8-8. Il est responsable de sa gestion devant l`assemblée
    des membres. Les membres du comité doivent collaborer chaque
    fois que ceci se révèle nécessaire. Seul le comité
    a le droit d`engager des dépenses. Les décisions du comité
    se font à majorité simple du comité entiers, il
    ne pourra prendre des décisions valables que sie la majorité
    des membres du comité est présente.
  8. A l`exeption du §7-9. les membres du comité ne sont pas
    civilement responsables des engagement contractés par leur gestion.
  9. Le trésorier est civilement responsable de l`exactitude de
    ses comptes.
  10. Le comité est démissionaire après la proclamation
    des résultats de vote de comité durant les assemblées
    générales ordinaires ou extraordinaires (§
    8-1.3.
    , § 8-1.4.). Le
    président démissionaire devra rendre compte de sa gestion.
    L`assemblée procédera à la décharge du comité
    démissionaire par acclamation avant la proclamation des résultats
    de vote (§ 6)
  11. Si un ou plusieurs membres du comité
    démissionnent, le ou les candidats des dernières élections,
    n`étant pas membre du comité en fonction, seront remplaçant(s)
    selon l`ordre des voix acquises durant ces dernières élections
    par décision unanime du comité en fonction entier.

§8 Assemblées

  1. Les assemblées se divisent en:
  2. Pour toutes les assemblées, le comité devra convoquer
    par écrit tous les membres actifs et les mettre au courant de
    l`ordre du jour.
  3. Tout membre actif est tenu d`assister aux assemblées.
  4. Après un avertissement oral aux membres qui dérangen
    l`assemblée par une infraction grave à la discipline,
    le comité a le droit de suspendre les débats ou le cas
    échéant de clore la séance.
  5. Les assemblées ordinaires convoquées par le comité,
    ont lieu au moins une fois par semestre d`hiver et une fois par semestre
    d`étè. Le comité a le droit d`augmenter ce nombre
    s`il le juge nécessaire.

    • 5.1. Sont considérées comme assemblées ordinaires,
      toutes activités culturelles et rencontres amicales entre
      les membres de l`association convoquées par le comité.
      Toutefois les activités sportives ne pourront pas être
      prises en compte.
  6. Sur la demande écrite de plus de la moitié des membres
    actifs, le président devra convoquer une assemblées
    extraordinaire
    en dedans les quinze jours.

  7. 6.1. Le comité s`empêche de convoquer ses membres à
    une assemblées extraordinaire à l`occasion de la fête
    nationale luxembourgeoise et la comémorer dignement.
  8. 6.2. Le président est tenu de convoquer une assemblées
    extraordinaire en dedans les quinze jours si une demande écrite
    d`exclusion (§10-4.1.) d`un membre est adressée au comité.
  9. Une assemblées générales
    ordinaires est organisée durant les deux premiers mois de chaque
    année et se réserve les points suivant:

  10. Le comité est tenu de convoquer une assemblée générale
    extraordinaire en dedans les quinze jours si:

    • 8.1. un ou plusieurs membres du comité démissionnent
      et §7-11 n`est pas rempli. L`assemblée
      générale extraordinaire doit désigner un nouveau
      comité par procédure d`élection décrite
      par § 6.
    • 8.2. des changement de statuts s`imposent
    • 8.3. sur demande écrite, plus de la moitié des membres
      actifs réclament la révocation du comité. L`assemblée
      générale extraordinaire doit désigner un nouveau
      comité par la procédure d`élection décrite
      par § 6.
    • 8.4. Les assemblées générales extraordinaires
      se réservent les points suivants : §
      8-7.1.
      , § 8-7.3, § 8-7.4., § 8-7.8.

§9 Procédure

  1. Sauf §9-2. ou §10-4.1.
    ou §11-1 ou §13-2.,
    les décisions de toute assemblée seront prises à
    la simple majorit&eacute
  2. Si l`ordre du jour comprend une proposition visant une admission ou
    exclusion (§10) ou un changement de statuts
    (§11), l`assemblée ne pourra prendre des décisions
    valables qui si plus des membres actifs sont présents ou représentés.
    Dans ce cas, le président est obligé de mentionner l`article
    présent dans la convocation.

§10 Admission – Démission – Exclusion

  1. Le candidat au titre de membre actif ou extraordinaire doit:
    • 1.1. adresser une demande d`admission au comité.
    • 1.2. avoir pris connaissance des statuts qui lui sont présentés
      par l`association.
  2. Le candidat devient membre actif ou extraordinaire selon §5-2 et
    §5-5. si la majorité des membres
    du comité n`a pas d`objections à son adhérence
    et si la cotisation de l`année en cours est acquittée.
  3. Une cotisation annuelle dont le montant est
    fixé durant l`assemblé générale ordinaire
    §8-7.5., est perçue par le trésorier
    en dedans les trois derniers mois de l`année en cours. L`acquittance
    de la cotisation prolonge l`adhérance de chaque membre actif
    ou extraordinaire d`une année.

    • 3.1. L`omission de la cotisation annuelle entraîne l`exclusion
      du membre en cause, sauf si le démissionaire n`a pas rempli
      tous ses engagements envers l`association.
    • 3.2. Les membres honoraires sont exempts des cotisations obligatoires.
  4. Les membres désirant quitter l`association adresseront une
    demande de démission au comité. La démission ne
    pourra être accordée qui si le membre démissionaire
    a rempli tous ses engagements envers l`association. La cotisation de
    l`année en cours n`est pas remboursable.

    • 4.1.

§11 Changements de statuts

  1. Des changements de statuts ne peuvent être décidés
    que durant les assemblées générales ordinaires
    ou extraordinaires:

    • 1.1. des changements de statuts ne seront valables que si plus
      de la moitié de tous les membres actifs sont présents
      ou représentés et
    • que si plus de la moitié de tous les membres actifs ont
      voté les changements de statuts.

§12 Affiliation

  1. L`association peut s`affilier à toute organisation représentant
    les intérêts des étudiants luxembourgeois. Toutefois
    l`affiliation sera gérée par l`article §3-1.
    Toute décision concernant une affiliation ne peut &ecirc,tre
    prise que durant les assemblées générales ordinaires
    ou extraordinaires. La majorité requise est régie par
    9-1.
  2. Au moins un délégué à une organisation
    doit être membre du comité.
  3. Les délégués de l`association sont désignés
    par le comité.

§13 Suspension et dissolution

  1. L`association suspendra son activité:
    • 1.1. si le nombre des membres actifs est inférieur &agrave
      7;
    • 1.2. si 3 fois de suite les assemblées
      ne réunissent pas le nombre de votants nécessaire
      pour des décisions valables ou pour former un comité
      d`au moins cinq membres. Les archives et la caisse seront remises
      aux mains de l`Amicale des Anciens de l`EPA. Le(s) président(s)
      d`honneur, s`engage(nt) à faire revivre l`association tant
      par son (leur) savoir que par le poids de son (leur) autorité.
      Les fonctions du (des) président(s) d`honneur se prolongeront
      jusqu`à ce que l`association aura repris ses activités.
  2. La dissolution ne peut être
    décidée que par une assemblée générale
    extraordinaire et doit rassembler plus que deux tiers des voix des membres
    actifs. Les archives et la caisse seront remis aux mains du comité
    de l`amicale des Anciens de l`EPA.

§14 Signatures

  1. Les présent statuts sont &agrave signer par le nouveau comité
    ayant pris en charge ses fonctions
  2. AIX-LA-CHAPELLE, LE 27.01.1993
    Prénom Nom Signature
    Le président Daniel Erpelding
    Le vice-président Gaston Kaiser
    Le secrétaire Yves Heynen
    Le trésorier Serge Kater
    Le préposé aux sports Patrick Roilgen
    Membre (Sports) Pierre Reuter
    Membre (Culture) Tom Theisen

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