Kommentar

Diese Statuten wurden, auf der Basis der wiederaufgefundenen 1960er Statuten von dem von André Schwarz geleiteten Comité 1991 ausgearbeitet, auf der Generalversammlung vom 21 Januar 1992 gestimmt und anschliessend im Memorial publiziert. Die Änderung schafft keine neuen Tatsachen sondern passt den Wortlaut der Statuten der Praxis an.

Wichtigste Änderungen:

• Der AVL wird nun eine ASBL nach Luxemburger Recht und muss daher seinen
  Sitz nach Luxemburg verlegen!
• Abwertung des "Membre d`Honneur", Schaffung des "Membre
  Donnateur"
• Abschaffung der inzwischen unsinnigen Unterscheidung zw. Aktiven und
  Inaktiven.
• Anpassung der Schreibweise (Letzebuerger statt Letzeburger)

STATUTS

de l` A.V. d` Letzebuerger Aachen

Cercle des Étudiants Luxembourgeois à Aix-la-Chapelle

publiés le 9. Mai 1992 au Memorial C-No 190 page
9074

1. Dénomination et
   siège de l` association.
2. Patronage.
3. But.
4. Neutralité.
5. Membres.
6. Administration.
7. Fonctions du comité.
8. Assemblées.
9. Procédure.
10. Admission – Démission
    – Exclusion.
11. Cotisation.
12. Changements de statuts.
13. Suspension et dissolution.

1. Dénomination et siège de l` association.

Art. 1:
L` association sans but lucratif, régie par les présents
statuts, adopte la dénomination: "A.V. d` Letzebuerger Aachen,
Cercle des Étudiants Luxembourgeois à Aix-la-Chapelle".
Art. 2:
Le Siège de l`asbl., A.V. d` Letzebuerger Aachen se trouve
au Centre de Psychologie et d`Orientation scolaires (CPOS) 280, route
de Longwy à L-1940 Luxembourg. La duré de l`asbl. A.V.
d` Letzeburger est illimitée.

2. Patronage.

Art. 3:
L` association est patronné par l` amicale des Anciens Étudiants
de l`École Polytechnique d`Aix-la-Chapelle.

3. But.

Art. 4: L` association a pour but:
1. De réunir et de soutenir les étudiant(e)s luxembourgeois(es)
   à Aix-la-Chapelle, de cultiver entre eux l`amitié et
   la solidarité et de les représenter officiellement,
2. d` entretenir des rapports amicaux avec les anciens membres, avec
   les étudiant(e)s luxembourgeois(es) inscrit(e)s à d`
   autres universités ou hautes écoles et avec tous les
   étudiants inscrits à la R.W.T.H. Aachen.
Art. 5:
L`association organise toute manifestation visant à atteindre
ce but.

4. Neutralité.

Art. 6:
L`association est neutre et indépendante en matière
religieuse et politique.

5. Membres.

Art. 7: L` association se compose:
1. de membres acitfs,
2. de membres honoraires,
3. de membres extraordinaires,
4. de membres donateurs.
Art. 8: Peuvent être admis comme membres actifs:
1. Les Luxembourgeois(es), étudiant(e)s à Aix-la-Chapelle
2. Les étrangers et apatrides, étudiant(e)s à
   Aix-la-Chapelle, domicilié(e)s au Luxembourg et parlant la
   langue luxembourgeoise.
Art. 9:
Peut être admis(e) comme membre honoraire tout(e) étudiant(e)
ayant fait des études universitaires à Aix-la-Chapelle.
L`admission sera réglée par les articles 4
et 5.
Art. 10:
1. Peuvent devenir membres donateurs toutes persones physiques ou
   morales
2. Peuvent devenir membres extraordinaires les étudiants luxembourgeois
   à Aix-la-Chapelle ne faisant pas des études académiques.
   Ils payent la cotisation des membres actifs, prennent part à
   toutes les activités, mais n`ont pas le droit de vote. L`
   admission est réglée par l` article
   29.

Administration.

Art. 11:
L` association est administrée par un comité de cinq
membres, se composant d` un président, d` un vice-président,
d` un secrétaire, d` un trésorier, et d` un préposé
aux sports. Le cas échéant le comité pourra se
faire adjoindre deux membres jouissant des mêmes droits que les
charges précitées.
Art. 12:
Tout président démissionaire peut être promu par
acclamation de l` assemblée, président d` honneur pour
une duré de trois ans.

6. Fonctions du comité.

Art. 13:
Le comité gère les finances, élabore le programme
de semestre, représente l` association dans la vie publique et
veille à l` execution exacte des présents statuts.
Art. 14:
Sauf dans les cas urgents le comité ne pourra décaisser
aucune somme dépassant le montant fixé par l` assemblée.
Le cadre des dépenses courantes est sans l` aprobation de l`
assemblé des membres.
Art. 15: Le président est chargé:
1. De veiller à l` exécution des statuts, des décisions
   de l` assemblé et des décisions du comité
2. De convoquer et de diriger les réunions du comité
3. De convoquer et de diriger les assemblées.
Art. 16:
En cas d` absence, le président sera remplacé par le
vice-président.
Art. 17:
Le sécrétaire est chargé des écritures
se rapportant à ses fonctions et est tenu de rédiger un
rapport sur chaque assemblée.
Art. 18:
Le trésorier est comptable des recettes et dépenses.
Dans la premi&eagrave;re assemblée du semestre le trésorier
donnera un compte-rendu exact de ses gestions appuyé de pieces
justificatives.
Art. 19:
Le comité peut prendre des décisions valables dans tous
les domaines exept´ ceux cités à l` article 20.
Il est responsable de sa gestion devant l` assemblé des membres.
Les membres du comité doivent collaborer chaque fois que ceci
se révèle nécessaire. Seul le comité a le
droit d` engager des dépenses. Les décisions du comité
se font à majorité simple, il ne pourra prendre des décisions
valables que sie la majorité des charges sont présents.
Art. 20: L` assemblée se réserve
de décider des points suivants:
1. Changement de statuts,
2. Affiliations,
3. Changement du comité,
4. Décharge des membres du comité,
5. Admission – exclusions,
6. Fixation du montant de la cotisation,
7. Questions financières,
8. Fixation de la ligne générale de l` association,
9. Désignation de deux reviseurs de caisse.
Art. 21:
Les membres du comité ne sont pas civilement responsables des
engagements contractés par leur gestion. Le trésorier
est civilement responsable de l` exactitude de ses comptes.

7. Assemblées.

Art. 22:
Les assemblées se divisent en assemblées ordinaires,
en assemblées extraordinaires et en assemblées générales
ordinaires. (A.V. d` Letzeburger et Amicale des Anciens)
Art. 23:
Les assemblées ordinaires convoquées par le comité,
ont lieu au moins quatre fois par semestre d` hiver et trois fois pendant
le semestre d` été. Le comité a le droit d` augmenter
ce nombre s`il le juge nécessaire.
Art. 24:
Sur demande écrite de la moitié des membres acitfs,
le président devra convoquer une assemblé extraordinaire
en dedans les quinze jours.
Art. 25:
Pour toutes les assemblées, le comité devra convoquer
par écrit tous les membres actifs et passifs et les mettre au
courant de l`ordre au jour.
Art. 26:
Tout membre actif est tenu d` assister aux assemblées ordinaires
et assemblées extraordinaires. L` absence à deux assembl&eacute,es
consécutives sans excuse valable entraîne une justification
devant le comité. Le membre en question doit être convoqué
par lettre recommandée. Un refus à cette citation entraîne
automatiquement l`exclusion de l`association soit toutefois dénis
d`éventuels engagements envers l`association.
Art. 27:
Le membre acitf n`ayant assisté à aucune assembl&eaucte;e
au cours d`un semstre ne sera plus considéré comme membre
de l` association, sans être toutefois dénis d`éventuels
engagements envers l`association.
Art. 28:
Après un avertissement oral aux membres qui dérangent
l`assemblée par un infraction grave à la discipline, le
comité a le droit de suspendre les débats ou le cas échéant
de clore la séance.

8. Procédure.

Art. 29:
Les décisions de toutes les assemblées seront prises
à la simple majorité des membres présents ou représentés
à l`exception des cas relevés dans ces statuts. Chaque
membre ne peut disposer que d`une voix supplémentaire exercée
par procuration écrite.
Art. 30:
Si l`ordre du jour comprend une proposition pour une assemblée
extraordinaire visant une élection ou révocation au comité,
une admission ou exclusion ou un changement de statuts, l`assemblée
ne pourra prendre des décisions valables que si plus de la moitié
des membres sont présents ou représentés. Dans
ces cas, le président est obligé de mentionner l`article
présent dans la convocation. Dans tous ces cas le vote secret
est de rigueur sur la demande d`un membre.
Art. 31:
Tout membre actif présent peut poser sa candidature ou être
proposé par les membres à un poste au comité.
Art. 32:
Si aucun des candidats à la présidence n`est en possession
de la majorité absolue des suffrages au premier tour de scrutin,
on procédera à un ballotage entre les deux candidats ayant
réunis le plus de voix, en cas d`égalité de voix
au ballotage, le plus âgé est élu.
Art. 33:
Dans la détermination de la majorité, il ne sera pas
tenu compte des billets blancs et nuls.
Art. 34:
Les membres du comité sont rééligibles.

9. Admission – Démission – Exclusion.

Art. 35:
Le candidat au titre de membre actif doit adresser une demande d`admission
à l`assemblée.
Art. 36:
La demande d`admission sera lue dans la prochaine assemblée.
Le candidat doit avoir pris connaissance des statuts qui lui sont présentés
par l`association. Les modalités du vote seront régies
par les articles 29 et 30
Art. 37:
Le comité est démissionaire au début de chaque
semestre d`été. Le président démissionaire
devra rendre compte de sa gestion. L`assemblé procécedera
à la décharge par acclamation.
Art. 38:
La revocation du comité ou d`un membre du comité se
fera par vote de d&eacute,fiance à la majorité absolue
lors d`une assembl/eacute;e extraordinaire mentionnée à
l`article 30. La même assemblée procède
à l`élection aux postes vacants.
Art. 39:
Les membres désirant quitter l`association adresseront une
démission au comité. La démission ne pourra être
accordé que si le démissionaire a rempli tous ses engagements
envers l`association.
Art. 40:
Toute demande d`exclusion contre un membre actif ou passif signée
par cinq membres actifs sera soumise à l`assemblée. Le
comité seul prendra connaissance des signatures et il doit détruire
la demande. Le membre dont l`exclusion est demandée est convoqué
par lettre recommandée et peut se défendre devant l`assemblée.
L`exclusion aura lieu si elle réunit les 2/3 des voix.

10. Cotisation.

Art. 41:
Une cotisation semestrielle est perçue par le trésorier
en dedans les six semaines après la reprise des cours. Les membres
honoraires sont exempts des cotisations obligatoires.

11. Changements de statuts.

Art. 42:
Les changements de statuts sont régis par l`article 30.
La majorité requise est celle de 2/3 des voix.

12. Affiliations

Art. 43:
L`association peut s`affilier à toute organisation représentant
les intérêts des étudiant(e)s luxembourgeois(e)s.
Toutefois l`affiliation sera régie par les articles 6
et 20
Art. 44:
Les délégués de l`association seront désignés
par le comité

13. Activités de l`association

Art. 45:
Sont considérées comme assemblées ordinaires,
toutes activit&eaucte;s culturelles et rencontres amicales entre les
membres de l`association, convoquées par le comité. Toutefois
les activités sportives ne pourront pas être prises en
compte.
Art. 46:
Le comité s`empêche de convoquer ses membres à
und assemblé extraordinaire à l`occasion de la fête
nationale luxembourgeoise et de la commémorer dignement.

14. Suspension et dissolution.

Art. 47: L`association suspendra son activité:
1. Si le nombre des membres actifs est inférieure à
   sept;
2. Si trois fois de suite l`assemblée ne réunie pas
   le nombre de votants nécessaire pour prendre des décisions
   valables.
Les archives et la caisse seront remis aux mains du ou des présidents
d`honneur, qui s`engagent à faire revivre l`association tant
par leur savoir que par le poids de leur autorité.
Art. 48:
Le dissolution ne peut être décidée que par une
assemblée générale extraordinaire. Les archives
et la caisse sont remis aux mains du comité de l`amicale des
Anciens.

Aix-la-Chapelle, le 16 janvier 1991.

Le président: André Schwarz, Esch-sur-Alzette

Le vice-président: Louis Philippe, Pétange

Le trésorier: Daniel Erpelding, Clemency

Le secrétaire: Sandrine Igel, Esch-sur-Alzette

Le préposé des sports: Jacques Flesch, Luxembourg

Les membres: Tun Decarolis, Kleinbettingen

Jerry Mackel, Niederkorn